Angélique Huart
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
HUART (Angélique), épouse GUERIN
adjointe administrative de 1re classe, en sa qualité de régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Châlons-en-Champagne
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000021528617
(source JORF)
cessation de fonction
26 Décembre 2009
26/12/2009
De:
Huart (Angélique), épouse Guerin
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:
Mme De Bruyne (Bernadette), épouse Duforeau
tribunal
=
"
" suppleant=
"
JORFTEXT000000793037
(source JORF)
nomination
14 Juillet 2006
14/07/2006
De:
Huart (Angélique), épouse Guérin
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Châlons-en-Champagne
Remplace:
Mme Caby
Groupe:
Tribunal d'instance de Châlons-en-Champagne
tribunal
tribunal_instance
=
"
Châlons-en-Champagne
"
suppleant
JORFTEXT000000571029
(source JORF)
nomination
21 Juin 2000
21/06/2000